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Marques déposées par SA INOVA FRANCE
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SGV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGV
SA INOVA FRANCE, LA VERRIE, 85130 LA GAUBRETIERE.

Numéro de dépôt :
1192638
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
SGV de SA INOVA FRANCE

Présentation de la marque SGV

Déposée le 16 décembre 1981 par SA INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA INOVA FRANCE, LA VERRIE, 85130 LA GAUBRETIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BOUSSEAU. - France.

La marque SGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SGV est expirée depuis le 16 décembre 1991.

SA INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INOVA , INS'BREAK , IN'S QUEL PIED! , SIR JAMES


SA INOVA FRANCE, LA VERRIE, 85130 LA GAUBRETIERE. - France


Mademoiselle BOUSSEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets;harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.